Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C9
INTERCABLE SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1690863
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001

Présentation de la marque C9

Déposée le 2 septembre 1991 par INTERCABLE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERCABLE SNCTODO domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque C9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C9 est expirée depuis le 2 septembre 2001.

INTERCABLE SNC a également déposé les autres marques suivantes : EN AVANT FOOT , C9 , REGION CABLE , TOP CABLE , SCOOP TOUJOURS PRET , TOURNEE DE NUIT , OPINION SUR RUE


INTERCABLE SNC, société en nom collectif - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés à savoir programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes enregistrés pour machines à commande numérique, logiciels enregistrés, machines comptables et à calculer, machines comptables électro-mécaniques et électroniques, appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques d'appareils ou systèmes de mémoire de données, et d'informations, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitements de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données;appareils de télécommunications;dispositifs, appareils et installations de reconnaissance, d'identification et de détection;systémes d'alarme en cas d'incendie, systèmes d'alarme en cas de vol.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues;abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements spectacles.Divertissements spectacles.Exploitation de clubs.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;enseignement par correspondance;cours par correspondance;formation de personnel;organisations de stages, réunions, congrès, expositions; montage de programmes de télévision et radiophoniques, studio de cinéma, services d'imprésario, location de films cinématographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.